En cross-trade, les documents passent par la douane de deux pays différents. Comme la Turquie est hors de la chaîne, on perd vite de vue quelle pièce est demandée où. Les règles varient selon le pays et le produit ; confirmez les détails avec les commissionnaires en douane des pays concernés. La liste de contrôle suivante donne le cadre général.
- Facture commerciale et liste de colisage : description, quantités, valeurs et parties doivent concorder.
- Au nom de qui la facture est établie : le schéma de facturation par un tiers entre vendeur, acheteur et organisateur doit être arrêté d'emblée.
- Document de transport : CMR par route, B/L par mer, AWB par air, avec des données d'expéditeur et de destinataire cohérentes.
- Certificat d'origine et pièces similaires, à préparer à l'avance si le produit ou le pays les exige.
- Déclarations d'export et d'import : même description de produit et même code SH.
- Autorisations, licences, certificats de conformité ou sanitaires propres au produit, à obtenir avant l'envoi.
- Étendue de l'assurance et responsable de la police, à fixer avec l'Incoterm.
Les Incoterms 2020 sont déterminants ici. La règle choisie dit qui paie le fret, où le risque change de mains et qui accomplit les formalités d'export et d'import. En FOB, le vendeur est responsable jusqu'au chargement à bord ; en CIF, fret et assurance minimale lui incombent, mais le risque passe à l'acheteur au chargement ; en DAP, il livre sur le lieu d'arrivée prêt à décharger, l'import restant à l'acheteur. Même sans organiser vous-même, sachez quelle règle a été retenue : une règle mal comprise se transforme souvent en frais imprévus. Précisez aussi par écrit la devise et l'échéance de chaque facture, car la facture de vente et celle du fret peuvent être émises dans deux pays différents.
Conseil d'expert : faites en sorte que nom, adresse et description de la charge soient identiques sur la facture, la liste de colisage et le document de transport. Dans une chaîne à deux pays, la plus petite faute de frappe peut bloquer en douane. Avant l'arrivée du chauffeur ou du conteneur, mettez les pièces côte à côte et comparez-les.